Les présentes conditions générales de vente sont concluent entre:
Les articles proposés sont ceux qui figurent sur le site https://silencecatourne-lebois.fr. Le vendeur n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits. De part la nature des matériaux travaillés et la fabrication artisanale, chaque article est unique, notamment par sa couleur, sa forme, sa texture. De ce fait, les photographies du site peuvent différer légèrement du produit proposé et n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les dimensions spécifiées sont données à titre indicatif, elles sont approximatives.
Les prix indiqués sont indiqués en euros TTC « TVA non applicable, en application de article 293B du CGI », hors participation aux frais de traitement et d’expédition. L’entreprise « Silence ça tourne le bois » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.
La commande s’effectue en ligne en sélectionnant les produits souhaités et en renseignant les informations nécessaires à son traitement. Pour les commandes spécifiques, il est possible de commander par mail ou téléphone. Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur de libellé de vos coordonnées, « Silence ça tourne le bois » ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer votre commande.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de ventes, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande, il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. L’entreprise « Silence ça tourne le bois » confirme la commande par courrier électronique. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Les données enregistrées par l’entreprise « Silence ça tourne le bois » constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée dans les conditions et les délais légaux.
Les produits commandés demeurent la propriété de « Silence ça tourne le bois » jusqu’au complet encaissement du prix. En revanche, à la date effective de livraison, les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les produits livrés sont assumés par l’acheteur.
Les commandes sont ainsi expédiées sous 5 à 7 jours à compter de la réception de votre paiement, sauf mention contraire affichée sur le site. Pour un travail sur commande, le délai de fabrication sera précisé lors de l’acceptation de votre commande. « Silence ça tourne le bois » décline toute responsabilité en cas de retard, perte ou détérioration du colis après qu’il ait été confié au service postal. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
Le règlement des commandes se fait par carte bancaire, ou tout autre moten proposé par le fournisseur de service de paiement en ligne, en l’occurence Stripe. Pour les commandes personnalisées, la production de l’objet démarrera à l’encaissement du paiement. Une annulation de commande ne peut être acceptée dès lors que la production est démarrée par le vendeur.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de 14 jours, vous disposez d’un autre délai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concernés par la rétractation. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation par tout moyen (courrier postal, mail , rubrique contact) exprimant votre volonté de vous rétracter sans aucune ambiguïté, et mentionnant la commande concernée par cette rétractation. En cas d’exercice du droit de rétractation, la société rembourse l’acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
En cas de produit livré en mauvais état, cassé, taché ou rayé : l’acheteur peut renvoyer le(s) produit(s) au vendeur. L’intégralité du montant de la commande sera remboursée. En cas de produit non conforme aux attentes de l’acheteur : l’acheteur peut renvoyer le(s) produit(s) au vendeur. L’intégralité du montant de la commande sera remboursée. Les frais de livraisons ne seront pas remboursés. Les articles devront être retournés dans leur emballage d’origine. Ils ne devront pas présenter de détérioration si petite soit-elle, ni avoir été utilisés. Les produits ne seront pas remboursés si des dommages résultent d’une mauvaise utilisation ou d’un manque d’entretien du produit.
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h au vendeur.
« Silence ça tourne le bois » se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le site internet de la micro-entreprise.